Document(s): Règl. 296 - Relatif à l'abattage d'arbres en forêt privée Règl. 310 - Relatif à la gestion des cours d'eau Règl. 374 - Concernant la circulation, la propreté, la sécurité, la paix et l'ordre sur le Parc linéaire le P'tit Train du Nord Règl. 418 - Décrétant une dépense de 20 000 $ et un emprunt de 20 000 $ pour l’établissement de la cour municipale de la MRC d’A Règl. 419 - Autorisant la conclusion d’une entente portant sur la délégation à la municipalité régionale de comté d’Antoine-Labe Règl. 431 - Modifiant et abrogeant 187 et 196 somme exigible demande de révision Règl. 432 - Règlement 13e modification du schéma d'aménagement Règl. 440 - Décrétant une dépense et un emprunt de 14 000 $ pour le logiciel Constats Express Règl. 442 - Décrétant une dépense et un emprunt de 77 733 $ pour effectuer les travaux d’entretien et d’aménagement de l’ÉÉL Règl. 443 - Règlement d'emprunt acquisition de serveurs informatiques et de logiciels administratifs Règl. 444 - Règlement 12e modification du schéma d'aménagement Règl. 450 - Règlement d'emprunt travaux entretien édifice ELL Règl. 451 - Modifiant le règlement 361 quant l'imposition taxe centre d'urgence Règl. 452 - Règlement 14e modification du schéma d'aménagement révisé Règl. 454 - Abrogeant le règlement 406 et édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux de la MRCAL Règl. 453 - Abrogeant et remplaçant le règlement 279 et édictant le plan de gestion des matières résiduelles conjoint des MRC Règl. 455 - Abrogeant et remplaçant le règlement 297 et limitant la mise en décharge ou l'incinération sur le territoire de la Règl. 456 - Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRC d’Antoine-Labelle, pour l’ann Règl. 457 - Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRC d’Antoine-Labelle, pour l’ann Règl. 458 - Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRC d’Antoine-Labelle, pour l’ann Règl. 459 - Établissant le taux des taxes et des tarifs pour les Territoires non municipalisés de la MRC d’Antoine-Labelle pou Règl. 460 - Décrétant les sommes à verser par la MRC d’Antoine-Labelle pour l’année 2017 au Centre local de développement agis 461 | 15e règlement modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRCAL 462 | Modifiant règl.442 décrétant une dépense et un emprunt de 77 733 $ pour travaux d’entretien Édifice Émile-Lauzon 468 | Modifiant le règl. 419 et autorisant la conclusion d’une Entente modifiant l’entente relative à la Cour mun. 469 | Abrogeant et remplaçant le règlement 454 Code éthique et de déontologie des employés municipaux de la MRCAL 470 | Décrétant une dépense et un emprunt de 50 245 811 $ pour la réalisation du projet Brancher Antoine-Labelle 471 | Modifiant le règlement 329 décrétant des règles de contrôle et de suivi budgétaires 473 | Abrogeant et remplaçant le règl.469 et édictant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la MRC Règl. 474 | Relatif à la rémunération et au remboursement des dépenses inhérentes | Abrog. et remplaçant règl. 420 475 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2019 - Partie I 476 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2019 - Partie II 477 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2019 - Partie III 478 | Décrétant les sommes à verser par la MRCAL pour 2019 au CLD agissant sur son territoire 479 | Établissant le taux des taxes et des tarifs pour les TNO de la MRCAL pour 2019 480 | Dix-septième règlement modifiant le schéma d’aménagement révisé de la municipalité régionale de comté d'Antoine-Labelle 481 | Dix-huitième règlement modifiant le schéma d’aménagement révisé de la municipalité régionale de comté d'Antoine-Labelle 482 | Déléguant à la STDG et au STDGA le pouvoir d’autoriser les commandes de travaux | BAL 483 | Relatif à la constitution d’un CA et aux pouvoirs qui lui sont conférés par le CM - Abrogeant le règl. 388 484 | Établissant les honoraires et frais adm. relatifs à la procédure de vente d'immeubles pour défaut de paiement de taxes 485 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2020 | Ptie I 486 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2020 | Ptie II 487 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2020 | Ptie III 488 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2020 | Ptie IV 489 | Versement de la somme d'argent exigible lors du dépôt d'une demande de révision du rôle d'évaluation 490 | Établissant le taux de taxes et tarifs pour les TNO de la MRCAL pour 2020 491 | Décrétant les sommes à verser par la MRCAL pour 2020 au CLD agissant sur son territoire PROJET de règlement établissant les conditions applicables à la pratique du camping récréatif sur les terres de l'État 492 | Règlement reportant la date de la tenue de la vente pour taxes 2020 493 | Règlement de gestion contractuelle 494 | Règlement encadrant la pratique des activités récréotouristiques sur le territoire des parcs régionaux de la MRCAL 495 | Règlement décrétant une dépense et un emprunt pour la réfection de la toiture de l'édifice Émile-Lauzon 496 | 20e règlement modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRCAL 497 | Modalités de publication des avis publics de la MRCAL 498 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2021 | Ptie I 499 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2021 | Ptie II 500 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2021 | Ptie III 501 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2021 | Ptie IV 502 | Établissant le taux de taxes et tarifs pour les TNO de la MRCAL pour 2021 503 | Décrétant les sommes à verser par la MRCAL pour 2021 au CLD agissant sur son territoire 504 | Reportant la date de la tenue des ventes pour défaut de paiement de l'impôt foncier pour les années 2020 & 2021 505 | Modifiant le règlement 493 relatif à la gestion contractuelle 506 | Emprunt de 2 950 000$ afin de financer la subvention du MCC accordé dans le cadre du PSMMPI 509 | Versement de la somme d’argent exigible lors du dépôt d’une demande de révision à l’égard d’un rôle d’évaluation foncière 508 | 21e règlement modifiant le schéma d'aménagement révisé de la MRCAL 511 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2022 | Ptie I 512 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2022 | Ptie II 513 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2022 | Ptie III 514 | Décrétant et établissant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRCAL pour 2022 | Ptie IV 515 | Établissant le taux de taxes et tarifs pour les TNO de la MRCAL pour 2022 516 | Décrétant les sommes à verser par la MRCAL pour 2022 au CLD agissant sur son territoire
