Document(s): Avis public - Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC d'Antoine-Labelle Avis public - Rôle de perception TNO année 2019 Avis public - Règlement relatif à la rémunération et au remboursement des dépenses inhérentes à diverses fonctions visées Avis public - Rapport financier et rapport du vérificateur externe 2019 Avis public - Avis de dépôt du rôle triennal 2020-2021-2022 des TNO Avis public - Règlements 480 et 481 concernant l'entrée en vigueur des 17e et 18e modifications du Schéma d'aménagement Avis public - Modification à l'heure de la séance du CA du 9 septembre 2020 Avis public - Modification à la séance du CA de février 2020 Avis public - Règl. 484 | Honoraires et frais adm. - Vente pour non paiement de taxes Avis public - Règl. 485 | Quote-part partie I Avis public - Règl. 486 | Quote-part partie II Avis public - Règl. 487 | Quote-part partie III Avis public - Règl. 488 | Quote-part partie IV Avis public - Règl. 489 | Somme d'argent exigible pour demande de révision du rôle d'évaluation Avis public - Règl. 490 | Taux des taxes et tarifs 2020 pour les TNO Avis public - Règl. 491 | Sommes à verser par la MRCAL au CLDAL Avis public - Rôle de perception TNO année 2020 Avis public - Vente pour taxes 2020 Avis public - Règl. 492 | Report de la ventes pour défaut de paiement de l'impôt foncier 2020 Avis public - Règl. 492 | Gestion contractuelle Avis public - Changement aux lieux des séances du Conseil de la MRCAL du 23 juin et 25 août 2020 Avis public - Règl. 495 décrétant une dépense et un emprunt pour la réfection de la toiture de l'édifice Émile-Lauzon Avis public - Consultation écrite | Projet du 20e règlement modifiant le schéma d’aménagement révisé Avis public - Séances septembre et octobre à la salle McLaren et débutent à 10h Avis public - Dépôt du rapport financier et rapport du vérificateur externe Avis public - Vente pour taxes 15 octobre 2020 Avis public - Changement séance du comité administratif d'octobre Avis public - REPORT ventre pour non-paiement de taxes du 15 octobre 2020 Avis public - Rôle triennal TNO | 2e année Avis public - Changement à la séance du comité administratif du 12 novembre 2020 Avis public - Calendrier des séances des CA et CM pour 2021 Avis public - Changement à la séance du CA de mai 2021 Avis public - Règl. 494 encadrant la pratique des activités récréotouristiques sur le territoire des parcs régionaux de la MRCAL Avis public - Règl. 497 | Modalité de publication des avis publics de la MRCAL Avis public - Changement à la séance du CA de mars 2021 Avis public - Rôle de perception TNO année 2021 Avis public - Vente pour taxes 2021 Attestation d'approbation | Règlement # 494 - Pratique des activités récréotouristiques territoire des parcs régionaux de la MRC Avis public - Règl. 498 | Quote-part partie I Avis public - Règl. 499 | Quote-part partie II Avis public - Règl. 500 | Quote-part partie III Avis public - Règl. 501 | Quote-part partie IV Avis public - Règl. 502 | Taux des taxes et tarifs 2020 pour les TNO Avis public - Règl. 503 | Sommes à verser par la MRCAL au CLDAL Avis public - Changement à l'heure des séances du CA de la MRCAL Avis public - Loi sur les eaux navigables canadiennes | IHV
